CALMODEINE
Présentation de la marque CALMODEINE
Déposée le 1 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMODEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CALMODEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALMODEINE est expirée depuis le 1 juin 2023.
JUVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2236913 - Publication au BOPI 2003-02-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Renouvellement sans limitation n°2017659 - Publication au BOPI 1993-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43
Inscription le 7 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365468 - Publication au BOPI 2003-02-07
Inscription - Transmission de propriété n°25376 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°9384 - Publication au BOPI
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384595 - Publication au BOPI 2004-01-12
Inscription le 18 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437253 - Publication au BOPI 2006-07-18
Inscription le 14 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445464 - Publication au BOPI 2006-12-14
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525684 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-26